avril, 2010

LA COMPTABILITÉ « AU SERVICE DES ENTREPRISES » ?

Le Président de l’Autorité de Normes Comptables est donc un haut-fonctionnaire. Pouvait-il en être autrement alors que le colbertisme retrouve une nouvelle jeunesse dans la crise que nous traversons ? La suite va de soi et M. Jérôme Haas n’a pas manqué de l’annoncer lors d’une récente réunion de l’Académie des sciences & techniques comptables et financières : l’ANC va se mettre au service des entreprises françaises, nous dit-il, propos confirmé par Mme Lagarde lors de l’installation de la nouvelle institution.

S’il s’agit d’écouter les demandes des entreprises françaises et d’ajuster le poids des prescriptions comptables aux besoins réels de l’économie et du marché, nous ne pouvons qu’applaudir ! Mais chacun sait depuis Colbert, que les entreprises sont les soldats de l’Etat sur le terrain économique. L’ANC irait donc fournir aux entreprises françaises des règles comptables qui les rendront plus fortes que leurs concurrents ? Etrange vision des choses que ce mercantilisme des normes comptables, qui seraient des armes au service des Nations au même titre que les taux de l’impôt ou le niveau des droits de douane. Comment dire au Président Haas qu’il ferait alors fausse route ?

La comptabilité a pour objet de mesurer la réalité économique et financière, le comptable « cherche la vérité »[1]. Ceci n’est pas une question de morale mais de correcte affectation des ressources financières et donc de bon fonctionnement de l’économie. Tordre le thermomètre comptable ne peut donc avoir qu’une seule conséquence : induire les investisseurs et les prêteurs  en erreur.

Passe encore si l’objectif était de servir toutes les entreprises françaises. Mais la pratique est là depuis 50 ans pour démontrer que le détournement des normes se fait au service des grands : l’Etat impécunieux, les banques, les grandes entreprises. En veut-on quelques exemples ?

En 1983 Renault nationalisé est au plus mal. Le Conseil National de la Comptabilité est prié séance tenante de proposer les moyens d’améliorer les comptes du groupe. Ainsi naîtrons la mise en équivalence dans les comptes sociaux (pratiquement jamais appliquée depuis) et la liberté laissée aux entreprises de ne pas provisionner leurs engagements sociaux[2], mesure funeste sur laquelle nous allons revenir.

En 1998, c’est l’euphorie sur les marchés et les grands groupes français veulent faire leurs emplettes. Mais pas au prix fort et en dégageant des goodwills considérables qui, s’il faut les provisionner, plomberont les résultats à venir. Comment les faire disparaître ? Le Règlement CRC 99-01 propose cette martingale comptable qui s’appelle le § 215 ; quand les acquisitions sont payées en titres de l’initiateur, ce dernier peut entrer les entreprises acquises à leur valeur nette comptable. Exit le goodwill ! Une normalisation concurrentielle dont on verra les effets désastreux dans l’affaire Vivendi notamment.

En 2001, c’est l’application par les grands groupes français de l’IAS 19 qui fait enfin apparaître des passifs sociaux soigneusement cachés jusque là : ceux supportés par des institutions de retraite supplémentaire, fruits d’accords entre les partenaires sociaux, non consolidées et non financées. Des milliards non provisionnés et que la loi Fillon en 2003 aura bien du mal à faire financer.

Bref la raison d’Etat n’est pas la meilleure source des règles comptables[3]

Dominique LEDOUBLE


[1] Le vénérable institut écossais des experts-comptables, fondé en 1854, a pour devise : « Quaere verum ».
[2]
Art. L123-13 C. com.,  toujours en vigueur.
[3]
Pour une rétrospective plus large, je me permets de renvoyer le lecteur à mon article paru dans la Revue Française de Comptabilité (décembre 2009) sous le titre « les règles comptables doiventèelles être laissées aux politiques ? ».

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FICHES DE LECTURE

Chaque trimestre, nous commentons sur le Blog, certaines de nos « lectures ». Nous sommes naturellement orientés dans nos choix. Mais nous essayons d’être ouverts sur des sujets larges touchant notre activité professionnelle.

Notre sélection s’effectue sur tous les medias : Bases de données publiques, sites internet et blog, manuels, CD, DVD, TV, Cinéma, Radios, rapports visés par un régulateur, presse, documentation technique et livres. Les ouvrages « lus » ont été portés à notre connaissance par divers réseaux, mais leur antériorité est inférieure à 5 ans dans la plupart des cas.

Nous avons choisi cette fois-ci la finance de marché.

Certains concepts de cette discipline se retrouvent aussi bien dans les arts, les sciences, l’économie, la finance et même en comptabilité ce qui nourrit d’ailleurs beaucoup de débats[1]. Nous n’avons pas la prétention de décrire ici les grandes théories, pratiques ou études. Il y a tellement de travaux et de littérature sur la finance de marché que nous avons finalement retenu, ceux que nous considérions comme originaux, accessibles sans effort important et surtout ceux que nous utilisons régulièrement.

Selon Jean d’Ormesson : « La tradition est un progrès qui a réussi ». Nous laissons donc la part belle aux livres au moment de la trentième édition du salon du livre.


B Mandelbrot, RL Hudson : Une Approche Fractale des Marchés, Editions Odile Jacob 2005.

« Un bon schéma vaut mieux qu’un long discours ».

Livre fabuleux d’un homme exceptionnel qui fait une description remarquable d’outils mathématiques complexes dont il est l’inventeur. Ces outils sont utilisés (de temps en temps sans le savoir d’ailleurs) dans énormément de domaines et notamment pour l’étude des variations des cours et la formation des prix sur les marchés financiers. C’est l’ouvrage d’un chercheur qui a trouvé et qui partage sa vision. Nous n’avons pas recensé un seul ouvrage technique sur la finance de marché qui ne fasse pas référence aux travaux de Benoit Mandelbrot.

Concepts clefs : les lois de distribution, les outils de mesure de ces lois… et bien sûr les fractales.


NN Taleb : Le Hasard Sauvage et Les Cygnes Noirs, Editions Les Belles Lettres 2005 et 2008.

« La courbe en cloche, c’est la courbe des cloches ».

Il est intéressant de noter que cet auteur à l’habitude de citer ses sources et utilise la démarche Poppérienne pour illustrer son propos. Ces deux livres sont donc remplis de références vérifiables, ce qui permet d’étudier des sujets précis sur lesquels Taleb ne s’attarde pas forcément. Taleb explique également les concepts de base d’une logique scientifique utile sur les marchés qui n’ont souvent rien à voir avec le bon sens paysan. Ce qui peut de temps en temps mettre mal à l’aise un lecteur s’accrochant à certaines expressions[2]. On décèle à la lecture des deux livres, l’évolution des réflexions et de l’expérience de l’auteur qui avait encore des comptes à rendre au moment de la rédaction de Hasard Sauvage.

Concepts clefs : les distributions non-gaussiennes, l’incertitude vs/ le risque… bref la vie de tous les jours, celle qui n’est pas normale.


B Graham : L’investisseur intelligent, Valor Editions 2005

« Les mauvaises performances passées ne préjugent en rien de celles à venir ».

Il s’agit du manuel de base de tout investisseur. Plus on le lit et plus on prend conscience de la difficulté d’être un bon investisseur et de respecter une ligne directrice cohérente quand les lignes du portefeuille augmentent. On s’aperçoit par ailleurs que le travail de B Graham était énorme compte tenu des limites des outils techniques qu’il pouvait utiliser dans les années 50. Il y a des rééditions régulières de cet ouvrage avec des données plus actuelles, le constat général n’est pourtant pas modifié : l’investisseur en actions obtient systématiquement un meilleur rendement que dans d’autres types d’investissements sur le long terme. Mais le long terme, ce n’est pas 5 ou 15 ans, c’est 80 ans.

Concepts clefs : la gestion de portefeuille, les stratégies d’investissement, l’étude de séries statistiques…


N Ferguson : L’irrésistible ascension de l’argent, Editions Saint Simon 2009

« La finance est à la base du progrès ».

L’auteur est un historien, il n’y a donc pratiquement pas de démonstration des concepts scientifiques contrairement aux autres livres cités. Cet ouvrage est pourtant dans la sélection car il explique les origines du crédit, des banques, des compagnies d’assurance, des sociétés de réassurance, de l’ingénierie financière, de la titrisation…Il porte également un regard d’historien sur les grandes crises financières sans tomber dans le lieu commun : l’histoire est un perpétuel recommencement.

Le sous-titre est de Babylone à Wall-Street, on en a effectivement pour son argent dans cette étude historique. Un seul regret, la traduction défectueuse : il faut parfois deviner l’anglais pour comprendre la phrase !


G Akerlof, R Shiller : Les esprits animaux, Pearson 2009

« Comment fonctionne humainement la finance ».

Deux écoles s’opposent pour décrire les fluctuations de marché, les scientifiques ou les « scientistes » et les comportementalistes ou les « humanistes ». Les auteurs font partie de la seconde école. Concernant les marchés financiers et la finance de marché on s’attardera plus particulièrement sur les chapitres 7 et 11. La pertinence des propos des auteurs est démontrée par leur approche empirique. Comme pour Taleb et Mandelbrot, le lecteur sceptique peut accéder aux travaux qui sous-tendent leurs arguments. C’est l’avantage des chercheurs qui ont été publiés, l’un des auteurs est d’ailleurs prix Nobel d’économie. On retrouve ainsi des expériences et des études « cliniques » sur le comportement humain. Les auteurs proposent des explications sur le fonctionnement des marchés qui sont aussi valables qu’une démonstration par un modèle mathématique novateur[3].

Concepts clefs : la finance comportementale ; l’ontologie ; la sociologie…


D’autres ouvrages techniques ou pratiques très utiles pour nous, ils le seront peut être pour nos lecteurs : P. Wilmott – « la finance quantitative » (Eyrolles 2008)[4], Le Hull et ses nombreuses mises à jour, « Finance d’entreprise & Finance de marché » (Hermès 2007) l’idée de recenser les outils et raisonnements communs aux deux disciplines est excellente…

D’autres ouvrages intéressants où les mathématiques ne sont pas omniprésentes (où les auteurs font donc preuve de pédagogie) : « Economie des extrêmes » de D. Zajdenweber (Flammarion 2009); les écrits de Soros et Buffet ; « La longue traine » de C. Anderson pour ceux qui s’intéressent aux modèles économiques des medias; L’art de la guerre appliqué aux OPA de notre confrère Yves-Alain Ach (Ellipses 2009) pour déchiffrer certains comportements…

Umberto Eco (repris par Taleb) déclare qu’une bonne bibliothèque est surtout riche des livres qu’on n’a pas lus. Nous nous excusons donc pour les ouvrages non présentés.

Frédéric LEDOUBLE

_________________________________________________

[1] La juste valeur n’est généralement pas le prix. Lorsque la valeur comptable est égale au prix de marché, la probabilité que cela soit une coïncidence est élevée sauf enregistrement comptable d’une transaction en temps réel.
[2]
Par exemple « ce que l’on conçoit bien s’énonce clairement et les mots pour le dire arrivent aisément » (Boileau), ou bien « ce que ne te tue pas te rend plus fort » (Nietzsche).
[3]
C’est peut-être une critique d’autres prix Nobel, les créateurs du LTCM par exemple.
[4]
Les ouvrages précédents de Wilmott sont très pointus mais on peut s’intéresser à ses site et blog, qui sont fantastiques (www.wilmott.com)

[1]


[1] La juste valeur n’est généralement pas le prix. Lorsque la valeur comptable est égale au prix de marché, la probabilité que cela soit une coïncidence est élevée sauf enregistrement comptable d’une transaction en temps réel.

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LE RETOUR DES APPORTS EN INDUSTRIE


Dans la tradition française du capitalisme sans capital, voici le grand retour des apports en industrie. Cette pratique avait disparu de la législation sauf dans le cas particulier des SCOP et autres structures précisément non capitalistes. Voilà qu’au nom des start-ups, le législateur réintroduit les apports en industrie d’abord dans les SARL puis dans les SAS, cette forme sociale qui constitue décidément un « safe-harbour » contre toutes les directives européennes.

Cette renaissance ne va pas sans soulever des problèmes à la fois financiers et comptables.

Que valent les apports en industrie ? [1]

Dans un récent article, le professeur Massart[2] n’hésite pas à proclamer que le savoir-faire est parfaitement évaluable soit par ses coûts passés soit par ses gains futurs. Il ajoute que le savoir-faire personnel l’est également. Voire…

À ces affirmations péremptoires, il faut apporter quelques nuances :

- Un savoir-faire est évaluable à la condition :

. de pouvoir le cerner précisément,

. d’apprécier sa durée de vie, qui dépend à la fois d’une appréciation scientifique ou commerciale (quand sera-t-il périmé) et économique (quelle est la position concurrentielle de l’entreprise en possession du savoir-faire).

- Dans le cas d’un savoir-faire personnel et non plus collectif, aux difficultés qui viennent d’être relevées s’ajoutent les incertitudes liées à la personne du détenteur du savoir faire : durée de vie de la personne, durée de sa présence dans la société bénéficiaire de l’apport…

Dans une logique assez curieuse, après avoir décidé que les apports de savoir-faire étaient toujours évaluables, le savant auteur reconnait que ce n’est pas la valeur absolue des apports qui compte mais la valeur relative sans tenir compte du facteur temps (??).

À l’appui de sa démonstration, M. Massart prend l’exemple d’un jeune avocat de 30 ans recevant normalement un salaire de 150 000 € et désirant s’associer avec un confère plus âgé (50 ans), qui lui en gagne 300 000 €. « Dans son partage des bénéfices, l’avocat senior voudra normalement obtenir une quote-part des bénéfices deux fois supérieure à celle de son jeune confrère. Pourtant si nous calculons la valeur des apports de chacun, on constate en partant du principe que les deux associés travailleront jusqu’à 60 ans, que le jeune avocat fournit un apport d’une valeur théorique de 4,5 M€ alors que l’avocat senior n’est en théorie que de 3 M€ ». Il en déduit que pour un apport de savoir-faire en continu, l’actualisation des bénéfices futurs n’a pas d’intérêt sans nous expliquer d’ailleurs par quoi la remplacer. Il conclut que « ce n’est pas l’évaluation des apports qui compte mais la clé de répartition des droits sociaux qui découle d’une négociation entre les associés ».

Certes la valeur relative apports en industrie/rémunération des apports est capitale puisque c’est d’elle que dépend l’équité de l’opération. Encore faut-il pouvoir comparer les deux termes de la fraction, ce qui nous ramène inéluctablement à la valeur du savoir-faire !

En réalité derrière cet exemple simple se dissimulent quelques questions très difficiles :

- Comment distinguer l’apport de savoir-faire transmissible instantanément, assimilable à un apport en nature, de l’apport en industrie ? Comment distinguer par exemple la valeur de l’individu et la valeur de son carnet d’adresses ?

- En cas de sortie ultérieure de l’apporteur, comment se gère la protection par la bénéficiaire du savoir-faire apporté ? C’est la question de la clause de non-concurrence ; c’est aussi la question de la rétrocession des actions reçues. A quelle valeur et pour quel nombre d’actions ?

- Même réduit à une « simple » force de travail, qui peut être estimée en fonction des salaires comparables, l’évaluation de l’apport en nature ne peut se réduire à une simple addition des rémunérations annuelles. Elle suppose que l’on tienne compte, comme dans tout calcul actuariel :

. de la durée de vie des individus,

. de la durée estimée de présence future dans l’entreprise,

. de l’évolution normale des rémunérations,

. des taux d’actualisation qui dépendent du risque de l’entreprise.

À titre d’illustration, je me suis livré à quelques calculs sur la base des données du professeur Massart, en retenant le taux de mortalité des tables officielles et en supposant que B a deux fois les chances de A de rester dans le cabinet jusqu’à 60 ans.

A B
rémunération initiale 150 300
Durée résiduelle de carrière 30 10
taux net (actualisation – hausse des salaires) 2% 3%
Probabilité de décès 13,60% 9,30%
Probabilité de maintien dans le cabinet 45% 90%
Valeur actuelle des services 1 306 2 089

La proportion des actions au sein du capital de la société après apport devrait donc être de 38%/62%. On est très loin des conclusions du professeur Massart.

Comment comptabiliser les apports en industrie ?

La question n’appelle pas les mêmes réponses selon que l’on se situe dans le cadre des comptes sociaux en normes françaises ou des comptes consolidés en normes IFRS.

Dans les comptes sociaux

La comptabilisation de l’apport en lui-même ne pose pas de difficulté de principe. Elle doit être faite à la valeur réelle de l’apport. La suite est plus problématique : ce savoir-faire doit être amorti. Selon quelles modalités ? Pour y répondre, il faut prendre parti sur les paramètres qui viennent d’être recensés.

Dans les comptes consolidés en IFRS

Conformément aux dispositions d’IFRS 2[3], s’agissant de paiement fondé sur des actions à destination de membres du personnel, les règles sont les suivantes :

- Le montant de l’augmentation de capital est fixé par référence à la juste valeur des actions émises,

- En contrepartie, il est comptabilisé à l’actif une charge constatée d’avance pour le montant de l’augmentation de capital. C’est du moins la solution qui nous semble pouvoir être retenue sachant que dans l’IFRS 2, il n’est envisagé d’émission d’actions qu’en contrepartie de services passés ou présents (et non futurs comme dans notre cas de figure), ce qui conduit à comptabiliser la contrepartie de l’augmentation de capital directement en charges.

- Cette charge sera progressivement reprise en résultat en fonction des paramètres évoqués ci-dessus.

Produit dangereux !

On soulignera pour terminer le risque que constitue l’apport en industrie pour les deux parties s’il n’est pas accompagné d’engagements précis :

- la société bénéficiaire a tout versé en contrepartie de services qui restent à venir

- l’apporteur peut n’avoir aucune contrepartie de son travail si les actions reçues ne valent rien.

En bref et sans être grand augure, les apports en industrie risquent surtout de bénéficier aux experts et avocats chargés d’abord de les mettre en musique puis de les détricoter !

Dominique LEDOUBLE


[1] Parmi les opérations récentes, les opérations Ofi/Adi ressemblent beaucoup à des apports en industrie (talent du gérant), et TCW.
[2]
T. Massart – Les apports de savoir-faire dans la SAS – Joly Sociétés 2009 § 233
[3]
IFRS 2 Paiement fondé sur des actions §10 et s. et PriceWaterhouseCoopers – Mémento IFRS 2009 § 28963

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